••• Comptes-rendus des conseils municipaux de Pontenx-les-Forges

DATE	ORDRE DU JOUR	TÉLÉCHARGER
29 Juillet 2010	Ordre du jour : PLU/PADD D.P.U. Convention Biscadanse Tarifs des salles (mise à jour) Nominations C.L.I.S./SIVOM Achat foncier Divers	CR non disponible en ligne.
01 Avril 2010	- Affectation du résultat de clôture - Vote des subventions aux associations - Vote du Budget primitif 2010 - Divers	(format .pdf, 2940.8 Ko)
25 Mars 2010	Vote du Compte de Gestion 2009 Vote du Compte Administratif 2009 Dépenses d’Investissement/Autorisation de paiement avant le vote du BP2010. Autorisation de signature du protocole d’accord commune/Camping « le Guilleman » Enquête publique EO2 Achat de terrain Rétrocession voies et réseaux/ Lot. Hameau de la Vaccine Divers	(format .pdf, 2390.7 Ko)

Autres années :    2010  |  2009  |

> Si vous ne disposez pas d'Acrobat Reader, vous pouvez le télécharger ici : Acrobat Reader