••• Comptes-rendus des conseils municipaux de Mimizan

DATE	ORDRE DU JOUR	TÉLÉCHARGER
19 Août 2010	FINANCES 1- Admissions en non valeur 2- Subventions 3- Proposition de financement pour du mobilier complémentaire pour la médiathèque PERSONNEL 4- Évolution du régime indemnitaire URBANISME 5- PVR instaurée suite à la création de voie pour la desserte du futur lotissement Le Clos des Maraîchers 6- Autorisation de servitudes de passage sur parcelles communales ADMINISTRATION GÉNÉRALE 7- Société BIOERE - Enquête publique 8- Renouvellement du Contrat Enfance Jeunesse entre la CAF et la ville de Mimizan	CR non disponible en ligne.
15 Juillet 2010	FINANCES 1- Campings - décision modificative n°1 2- Arènes - tarifs spectacles 3- Arènes - tarifs saisonnalité 4- Aire de camping cars route du CEL - tarifs 5- Aire de camping cars de l'hélistation - paiement par carte bancaire - tarifs 6- Places de stationnement - redevance 7- Halte nautique - tarifs 8- MAC - Les Mouvementées - approbation programme et budget prévisionnel 9- MAC - approbation programme et tarifs saison culturelle 2010/2011 10- Lotissement Pyramide II - vente de lots 11- COCLM - aide exceptionnelle 12- Les Amis de l'Orgue - subvention 13- Moto cross - subvention 14- UCM - subvention 15- CAF Val de Marne - dénonciation bail 16- Commune / département des Landes - acquisition de terrains PERSONNEL 17- Revalorisation régime indemnitaire 18- Information : mise à disposition d'un agent communal au SIVOM et de deux agents au cercle nautique URBANISME 19- Aire de grand passage - mise à disposition terrains à CCM 20- Passage du POS en PLU - délibération de lancement de la procédure 21- Dénomination de rues ADMINISTRATION GENERALE 22- Règlement intérieur du conseil municipal - modifications 23- Enquête publique - société BIOERE 24- État d'assiette 2010 en forêt communale	(format .pdf, 296.3 Ko)
05 Juillet 2010	FINANCES 1- Campings - décision modificative n°1 2- Arènes - tarifs spectacles 3- Arènes - tarifs saisonnalité 4- Aire de camping cars route du CEL - tarifs 5- Aire de camping cars de l'hélistation - paiement par carte bancaire - tarifs 6- Places de stationnement - redevance 7- Halte nautique - tarifs 8- MAC - Les Mouvementées - approbation programme et budget prévisionnel 9- MAC - approbation programme et tarifs saison culturelle 2010/2011 10- Lotissement Pyramide II - vente de lots 11- COCLM - aide exceptionnelle 12- Les Amis de l'Orgue - subvention 13- Moto Cross - subvention 14- UCM - subvention 15- CAF Val de Marne - dénonciation bail 16- Commune/département des Landes - acquisition de terrains PERSONNEL 17- Revalorisation régime indemnitaire 18- Information : mise à disposition François Ducau au SIVOM, Bernard Guyonnaud et Valérie Croizard au cercle nautique URBANISME 19- Aire de grand passage - mise à disposition terrains à CCM 20- Passage du POS en PLU - délibération de lancement de la procédure 21- Dénomination de rues ADMINISTRATION GENERALE 22- Règlement intérieur du conseil municipal - modifications 23- Enquête publique - société BIOERE	(format .pdf, 46.7 Ko)
08 Avril 2010	FINANCES 1- Approbation comptes de gestion 2009 2- Vote compte administratif 2009 3- Affectation du résultat 2009 pour budget principal et budgets annexes campings, forêt, MAC, lotissement et lotissement Pyramide 4- Vote des durées d'amortissements des matériels acquis en 2009 5- Vote des taux d'imposition 2010 6- Vote du budget primitif 2010 pour budget principal et budgets annexes campings, forêt, MAC, lotissement et lotissement Pyramide 7- Subventions 2010 8- Aide financière M.CUADRA 9- Tempête Xynthia - aide aux communes sinistrées 10- Arènes - tarifs 2010 - associations mimizannaises 11- Campings municipaux - tarification cartes prépayées - tarifs exceptionnels festival FESTIGAY 2010 12- Programme des travaux 2010 en forêt communale 13- Piste cyclable Mimizan/Bias - participation de la CCM PERSONNEL 14- Création emplois saisonniers 2010 15- Création poste adjoint administratif 2ème classe 16- Augmentation temps de travail de 2 postes 17- Collaborateur de cabinet - logement de fonction MARCHES PUBLICS 18- Appel d'offres denrées alimentaires - modification allotissement URBANISME 19- Lotissement Pyramide 2 - vente de lots 20- Vente terrain M.MAUGIS - AW 293 21- Lotissement Pyramide 2 - OPDHLM - bail emphytéotique	(format .pdf, 500.5 Ko)
04 Mars 2010	FINANCES 1- Débat d'orientation budgétaire 2010 2- Autorisation donnée au Maire pour le mandatement des dépenses d'investissement 3- Campings municipaux - réactualisation des valeurs locatives 4- Camping Lac - Bungalows toiles 2010 5- Lotissement Pyramide 2 - vente de lots 6- Admissions en non valeur 7- Médiathèque - manifestation musicale - demande de subvention au Conseil Général MARCHES PUBLICS 8- Denrées alimentaires - Appel d'offres 9- Rapport d'exécution des marchés conclus en 2009 URBANISME 10- ZAC des Hournails - dénonciation du traité de concession - protocole d'accord ADMINISTRATION GENERALE 11- Monsieur GASTON Emmanuel - mise en culture de parcelles agricoles - avis du Conseil Municipal	(format .pdf, 207.6 Ko)
07 Janvier 2010	Naufrage du Prestige - constitution partie civile contre le gouvernement espagnol	(format .pdf, 64.3 Ko)

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