••• Comptes-rendus des conseils municipaux de Bias

DATE	ORDRE DU JOUR	TÉLÉCHARGER
09 Février 2010	1. futur lotissement : délégation au Maire en vertu de l’article L2122.21-1 du CGCT 2. vente de pins du camping 3. création nouveaux CAE 4. désignation de la rue du 19 mars 1962	CR non disponible en ligne.
25 Janvier 2010	1. Avancement de grade de 3 agents : création des postes 2. convention antenne relais orange 3. convention union départementale des sapeurs pompiers pour la formation prévention et secours civiques 4. indemnités d’occupation parc accrobranche pour 2009 : 1300€	(format .pdf, 137.1 Ko)

Autres années :    2010  |  2009  |  2008  |

> Si vous ne disposez pas d'Acrobat Reader, vous pouvez le télécharger ici : Acrobat Reader