••• Comptes-rendus des conseils communautaires
de la Communauté de Communes de Mimizan

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22 Décembre 2009	I – AFFAIRES GENERALES / FINANCES / PERSONNEL 1. Décision modificative n° 1 Budget principal 2. Avancement de grades 2010 : création de postes 3. Révision du régime indemnitaire suite 4. Compte épargne temps : complément aux conditions particulières portant sur les jours de repos compensateurs II – DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE / TOURISME 5. Extension ZA du Born : acquisition de parcelles auprès de la commune de Mimizan et portage par l’établissement public Landes Foncier 6. Projet Habitat Collectif – Mimizan 2 : étude d’adaptation au territoire + mission de recrutement du groupe d’habitants 7. Office intercommunal du Tourisme : approbation des statuts de l’établissement public industriel et commercial III – PROTECTION ET MISE EN VALEUR DE L’ENVIRONNEMENT Eau et assainissement 8. Révision du prix de l’eau 2010 9. Décision modificative n°2 Budget Eau 10. Admissions en non valeur 11. Abandons de créances 12. Règlement général d’ancrage et de navigation Lac d’Aureilhan-Mimizan-St Paul en Born 13. Diagnostic de performance énergétique des bâtiments communautaires : demande de subvention Ademe/Région Aquitaine et plan de financement Elimination et valorisation des déchets 14. SIVOM des Cantons du Pays de Born : approbation du rapport d’activités 2008 IV – LOGEMENT 15. Gens du voyage : approbation du projet de nouvelle aire de passage dans le cadre du second schéma départemental V – ENSEIGNEMENT MUSICAL 16. Tarifs nouvelles activités 2010	(format .pdf, 331.4 Ko)
03 Décembre 2009	Modification des Tarifs de la Taxe de Séjour pour l'année 2010	(format .pdf, 81.7 Ko)
25 Novembre 2009	I – DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE / TOURISME 1. G.I.P. Littoral : approbation du Plan de développement durable du littoral aquitain (PDDLA) (diaporama de présentation d’une quinzaine de minutes) 2. G.I.P. Littoral : prolongement de la durée de vie de la structure - modification de la convention constitutive 3. Réaménagement du carrefour de la Papeterie : participation sous forme de fonds de concours auprès de la commune de Mimizan pour l’intégration de la piste cyclable (programme de travaux 2009) 4. Projet piste cyclable Bias/Mimizan : fixation du principe d’indemnisation et de la prime pour prise de possession anticipée II – AFFAIRES GENERALES / FINANCES / PERSONNEL 5. Création d’un poste de technicien supérieur (service développement économique) 6. Création d’un poste d’agent technique 2ème classe (service de l’eau) 7. Création du compte épargne temps III – ENVIRONNEMENT Rivières et lac 8. Berges du lac d’Aureilhan : travaux de réhabilitation post tempête - dossier de demande de subvention DIREN 9. Rivières : dossier tempête « Retour à l’état initial » 10. Révision des tarifs droits de navigation et d’ancrage Lac d’Aureilhan-Mimizan Eau et Assainissement 11. Travaux de réhabilitation des pré-traitements de la Station d’Epuration : avenant au marché IV – COMMUNICATION 12. Annulation de la délibération « Ouvrage de mémoire du territoire »	(format .pdf, 223.7 Ko)
28 Octobre 2009	I – AFFAIRES GENERALES / FINANCES / PERSONNEL 1. Approbation budget annexe lotissement ZA du Gilles (St Paul en Born) 2. Modification coefficient régime indemnitaire contrôleur des travaux 3. Groupement de commandes défibrillateurs proposé par l’Association des Maires des Landes 4. Admissions en non valeur budget général II – DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE / TOURISME 5. G.I.P. Littoral : modification des statuts permettant l’adhésion de la Communauté de Communes de la Médullienne 6. Nouveau sentier de découverte sur la commune de St Paul en Born : approbation du projet et du financement. IV – ENVIRONNEMENT Rivières et lac 7. Groupement de commandes « Réalisation aires de dépôt sur le littoral » - Désignation des membres à la commission d’appel d’offres (1 titulaire, 1 suppléant) - Validation du projet Lespecier ; plan de financement, demande de subvention Eau et assainissement 8. Admissions en non valeur eau et assainissement 9. Abandons de créances eau V – LOGEMENT 10. Approbation du plan de financement étude pré-opérationnelle OPAH	(format .pdf, 166.8 Ko)
02 Septembre 2009	I – DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE / TOURISME 1) Piste cyclable Bias-Mimizan : lancement de l’enquête préalable à la Déclaration d’Utilité Publique 2) Programme des travaux de pistes cyclables 2009 : procédure de consultation pour le marché des travaux	(format .pdf, 75.7 Ko)
22 Juillet 2009	I – AFFAIRES GENERALES / FINANCES / PERSONNEL 1. Création d’un poste d’adjoint d’animation 2ème classe 2. Révision du régime indemnitaire du personnel II – DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE / TOURISME 3. Tempête Klaus : subvention dégâts aux biens non assurables - approbation du plan de financement – ajout au dossier initial. 4. Programme cyclable 2009 : approbation du plan de financement définitif 5. Procédure de classement des communes touristiques : demande sollicitée par la communauté de communes pour plusieurs de ses communes membres. III – VOIRIE 6. Approbation du programme voirie 2009 IV – ENVIRONNEMENT Eau et assainissement 7. Assainissement : participation aux frais de raccordement au réseau d’assainissement collectif quartier des Forges 8. Admissions en non valeur V – ENSEIGNEMENT MUSICAL 9. Indemnités pour les professeurs de musique jury d’examen	(format .pdf, 165.6 Ko)
25 Juin 2009	I - AFFAIRES GÉNÉRALES / FINANCES / PERSONNEL 1. Conventions avec le centre de gestion de la fonction publique territoriale 2. Recomposition des commissions Environnement et Finances suite à la suppression de la Commission Eau et Assainissement 3. Admissions en non valeur - Budget général II – DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE / TOURISME 4. Extension ZA du Born : lancement de la procédure du permis d’aménager 5. Taxe de séjour : prise en charge des frais de déplacement agent saisonnier 6. Ouverture d’un poste de chargé de mission service développement économique 7. Attribution de subvention à l'Association ULM 164 : diversification de l’activité de l’aérodrome 8. Tempête Klaus : subventions des dégâts aux biens non assurables - approbation du plan de financement (hors rivières) III – AMÉNAGEMENT DE L’ESPACE 9. Energies renouvelables : modification des statuts et intégration d’une nouvelle compétence optionnelle 10. SCoT : portage par un syndicat mixte fermé IV – PROTECTION ET MISE EN VALEUR DE L’ENVIRONNEMENT 11. Modification du déroulement des astreintes Service de l'eau et de l'assainissement 12. Approbation rapport annuel 2008 du service de l'eau 13. Avenant au contrat de maîtrise d’œuvre, travaux STEP 14. Admissions en non valeurs 15. Abandons de créances Service de l'eau V – LOGEMENT/CADRE DE VIE 16. Gens du voyage : approbation du principe du fonctionnement mutualisé en régie avec la Communauté de Communes des Grands Lacs et adoption de nouveaux tarifs VI – CULTURE / ANIMATION 17. Tarifs école de musique 2009/2010	(format .pdf, 243.1 Ko)
25 Mars 2009	I – AFFAIRES GENERALES / FINANCES / PERSONNEL 1. Approbation du compte de gestion 2008 2. Approbation du Compte Administratif 2008 – budget général 3. Approbation du Compte Administratif 2008 et du BP 2009 – budgets OIT 4. Affectation du résultat 5. Approbation de l’amortissement des biens acquis en 2008 6. Vote du Budget Primitif 2009 – budget général 7. Vote du taux de Taxe Professionnelle 8. Dotation de solidarité communautaire 9. Subventions aux associations 10. Création de postes d’agents saisonniers 11. Création d’un poste d’agent d’accueil/secrétariat 12. Convention d’adhésion au service des archives mis en place par le Centre de Gestion de la fonction publique territoriale des Landes 13. Journée de solidarité II – DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE 14. Tourisme - Piste cyclable Bias/Mimizan : lancement du projet et mission AMO pour la maîtrise du foncier 15. Demande de reconduction du classement de l’Office Intercommunal du Tourisme III – AMENAGEMENT DE L’ESPACE 16. Lancement de la démarche Schéma de Cohérence Territorial intercommunautaire (SCOT) 17. Délégation de la compétence de développement de projets liés aux énergies renouvelables des communes à la Communauté de Communes de Mimizan III – PROTECTION ET MISE EN VALEUR DE L’ENVIRONNEMENT Eau et Assainissement : 18. Approbation du compte de gestion 2008 19. Approbation du Compte Administratif 2008 20. Affectation du résultat 21. Approbation de l’amortissement des biens acquis en 2008 22. Vote des Budgets Primitifs 2009 eau, assainissement et assainissement non collectif 23. Abandon de créances Rivières, lac et zones humides : 24. Travaux sur les cours d’eau consécutifs à la tempête : délibération portant sur la demande de subvention IV - ELIMINATION ET VALORISATION DES DECHETS MENAGERS ET DECHETS ASSIMILES 25. Approbation du rapport du SIVOM V – CULTURE / ANIMATION 26. Demande de subvention acquisition instruments école de musique 27. Fonds de concours à la commune de Pontenx-les-Forges pour les travaux prévus sur le site de l’école de musique de Pontenx-les-Forges VI – SPORTS 28. Adoption tarifs piscine 2009/2010 VI – COMMUNICATION / T.I.C. 29. Ouvrage sur la mémoire collective du territoire : demande de subvention au Conseil Général pour l’édition	(format .pdf, 291.3 Ko)
10 Mars 2009	1. Zone d’activités ECOMATERIA (Pontenx-les-forges) : vente de terrain et mise à disposition de terrain suite à l’évolution du projet EO2	(format .pdf, 125.3 Ko)
25 Février 2009	I – AFFAIRES GENERALES / PERSONNEL 1. Débat d’orientation budgétaire (budget général) 2. Autorisation donnée au Président pour le mandatement des dépenses d’investissement (budget général) 3. Admission en non valeur (budget général) 4. Suppression de la Commission Eau et Assainissement 5. Convention d’adhésion au service de médecine préventive II – DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE / TOURISME 6. Acquisition de terrains auprès de la commune de Mimizan : extension ZA du Born 7. Projet Pôle de compétitivité Xylofutur – INNOVAPIN 2010 - « l’invitation à habiter autrement (habitat collectif bois) » : demande de subvention III– PROTECTION ET MISE EN VALEUR DE L’ENVIRONNEMENT / EAU ET ASSAINISSEMENT 8. Débat d’orientations budgétaires budgets annexes Eau et Assainissement 9. Autorisation donnée au Président pour le mandatement des dépenses d’investissement 10. Création du conseil d’exploitation Service de l’eau et de l’assainissement 10.1 – Approbation des statuts 10.2 – Désignation des membres 10.3 – Désignation du directeur 11. Abandon de créances service de l’eau dans le cadre du Fonds départemental d’aides financières aux familles. 12. Admission en non valeur – budgets eau et assainissement	(format .pdf, 264 Ko)

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