••• Comptes-rendus des conseils communautaires
de la Communauté de Communes de Mimizan

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19 Décembre 2008	I – AFFAIRES GENERALES / PERSONNEL 1 – Modification des statuts 2 – Révision du régime indemnitaire 3 - Créations de poste pour avancement de grade en 2008 II – DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE / TOURISME 4 - Modification des tarifs de Taxe de séjour III– PROTECTION ET MISE EN VALEUR DE L’ENVIRONNEMENT / EAU ET ASSAINISSEMENT 5 - Tarifs prestations service de l’eau et de l’assainissement 5.1 - Redevances eau et assainissement 5.2 - Prestations non prévues dans le bordereau des prix 6 – Programme de travaux 2009 7 - Décision modificative n°6 budget assainissement 8 - Décision modificative n° 8 budget eau 9 - Abandon de créances service de l’eau dans le cadre du Fonds départemental d’aides financières aux familles IV– PROTECTION ET MISE EN VALEUR DE L’ENVIRONNEMENT 10 - NATURA 2000 : Site FR7200711 Dunes Modernes du littoral landais de Mimizan Plage à Vieux Boucau – Consultation des collectivités sur le périmètre issu du document d’objectifs validé. V – LOGEMENT / CADRE DE VIE 11 - Acquisition du terrain pour la réalisation de l’aire d’accueil des gens du voyage VI – AMENAGEMENT DE L’ESPACE 12 - Réalisation de jonctions complémentaires et de réaménagement sur le réseau des pistes cyclables dans le cadre du schéma cyclable	(format .pdf, 222.6 Ko)
19 Novembre 2008	I – AFFAIRES GENERALES - PERSONNEL 1) Création poste d’attaché principal II – LOGEMENT ET CADRE 2) Programme Local pour l’Habitat : fin de la procédure III – DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE 3) Acquisition amiable par l’EPFL Landes Foncier de parcelles sises à St Paul en Born pour le compte de la Communauté de Communes de MIMIZAN : modalités du portage foncier et financier IV – ENVIRONNEMENT > Eau et Assainissement 4) Décision modificative n°5 budget assainissement 5) Abandon de créances service de l’eau dans le cadre du Fonds départemental d’aides financières aux familles	(format .pdf, 116.9 Ko)
08 Octobre 2008	I. ADMINISTRATION GENERALE / FINANCES 1) Approbation du règlement intérieur 2) Ouvertures de crédits II. EQUIPEMENT SPORTIF D’INTERET COMMUNAUTAIRE /PISCINE 3) Approbation nouveaux tarifs pour la pratique de la plongée III. EAU ET ASSAINISSEMENT 4) Admission en non valeur eau et assainissement 5) Abandon de créance – Fonds Départemental d’aides 6) Décisions modificatives : Budget eau 1 – Erreur de chapitres budgétaires, transfert de crédits d’un article à un autre 2 – Annulation de subventions non attribuées, prêt pour compenser la recette manquante afin d’équilibrer le budget Budget assainissement 1 – Erreur de chapitres budgétaires, transfert de crédits d’un article à un autre pour régularisation, équilibre budgétaire respecté IV. ENVIRONNEMENT 7) Plan de financement des travaux de restauration du Courant de Mimizan V. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE 8) Centre de découverte du Pin des Landes : devenir du projet	(format .pdf, 311.1 Ko)
30 Juillet 2008	I - ADMINISTRATION GENERALE 1. Création d'un poste de contrôleur territorial des travaux 2. Création d'un poste d’attaché territorial 3. E-administration : adhésion à la plate-forme de dématérialisation du contrôle de légalité mise en place par l’ALPI 4. Convention IGECOM 40 : constitution d'un achat groupé pour les données numériques (plan de ville et plan à moyenne échelle). II - FINANCES 5. Approbation du Compte Administratif 2007 de l’O.I.T. budget général et budget annexe séjours. III - POLITIQUE DU LOGEMENT 6 - Lancement de la procédure d'Opération Programmée de l'Amélioration de l'Habitat (OPAH) IV - ENSEIGNEMENT MUSICAL 7 - Tarifs 2008/2009 de l’école de musique 8 - Indemnités professeurs de musique pour les jurys d'examen V – VOIRIE 9- Travaux complémentaires hors marché	(format .pdf, 149.5 Ko)
25 Juin 2008	I - AFFAIRES GENERALES / FINANCES 1) Budget principal 1.1. Approbation du compte de gestion 2007 1.2. Approbation du compte administratif 2007 1.3. Affectation du résultat 1.4. Budget supplémentaire 2008 2) Approbation du Budget Annexe du lotissement artisanal de Gilles (St Paul en Born) 3) Approbation budget annexe Technicien rivière Communauté de Communes des Grands lacs 4) Budget annexe Eau 4.1 Approbation du compte de gestion 2007 4.2 Approbation du compte administratif 2007 4.3 Affectation du résultat 4.4 Budget supplémentaire 2008 5) Budget annexe Assainissement 5.1 Approbation du compte de gestion 2007 5.2 Approbation du compte administratif 2007 5.3 Affectation du résultat 5.4 Budget supplémentaire 2008 6) Budget annexe Assainissement non collectif 6.1 Approbation du compte administratif 2007 6.2 Subvention du budget général II – SUBVENTIONS 7) Subventions dans le cadre du développement économique 7.1 Subvention à l’OIT 7.2 Subvention à l’ADIE 7.3 Subvention à CLES (Chômage Landes Emploi Solidarité) 7.4 Subvention à l’Aéroclub 7.5 Subvention à l’Arrayade 8) Subvention dans le cadre des Sports 8.1 Subvention au Born et Eau Club (BEEC) III - ENVIRONNEMENT / EAU & ASSAINISSEMENT 9) Rapport annuel d’activités du service de l’eau et de l’assainissement 10) Mises en non valeur 11) Fonds de solidarité : abandons de créances IV – TIC / COMMUNICATION 12) Centre Athéna : vote d’un tarif pour des activités d’éveil aux TIC à destination du public touristique 13) Centre Athéna : mise à jour du tarif des heures de formation à distance réalisées au Centre Multimédia	(format .pdf, 184 Ko)
04 Juin 2008	I - ADMINISTRATION GENERALE 1) Délégations de l’assemblée au Bureau II - DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE 2) Implantations industrielles et artisanales	(format .pdf, 135.2 Ko)
07 Mai 2008	1. Délégations de l’assemblée au Président 2. Indemnités de fonction du Président et Vice-Présidents 3. Frais de déplacement des élus 4. Indemnité de conseil et de confection du budget au receveur municipal 5. Indemnité pour participation à l’établissement des budgets au receveur municipal 6. Constitution des Commissions 7. Constitution du nouveau Comité de direction de l’OIT 8. Désignation des délégués au Syndicat mixte du Pays Landes Nature Côte d’Argent 9. Désignation des délégués à l’établissement public Landes Foncier 10. Désignation des délégués communautaires à la Commission Locale de l’Eau du Schéma d’Aménagement et de Gestion des Eaux « Bassin versant des étangs littoraux Born et Buch » 11. Désignation d’un délégué communautaire à la sécurité routière 12. Vote du taux de taxe professionnelle unique 13. Approbation de la Dotation de Solidarité Communautaire 2008 14. Rapport de la Chambre Régionale des Comptes	(format .pdf, 202.5 Ko)
18 Avril 2008	I. Installation du nouveau conseil par le Président sortant II. Election du Président III. Détermination du nombre de vice-présidents IV. Election des vice-Présidents V. Désignation des membres du bureau communautaire VI. Désignation des délégués élus au conseil d’administration du CIAS VII. Désignation des délégués communautaires au SIVOM VIII. Désignation du délégué communautaire au conseil d’administration du SDIS IX. Désignation des délégués communautaires au Syndicat Mixte Départemental d’Equipement des Communes des Landes - SYDEC X. Désignation des délégués communautaires au Syndicat Mixte pour la sauvegarde et la gestion des étangs landais – GEOLANDES XI. Désignation des délégués communautaires au Syndicat Mixte « Agence Landaise Pour l’Informatique » - ALPI	(format .pdf, 132.8 Ko)
27 Février 2008	I - FINANCES 1. Durée d’amortissement du matériel acquis en 2007 2. Vote du Budget Primitif 2008 - budget général 3. Vote du Budget Primitif - budgets eau, assainissement et SPANC 4. Adoption en non valeur - budget général 5. Adoption en non valeur - budgets eau et assainissement II – EAU ET ASSAINISSEMENT 6. Marché de travaux pour la construction de bassins d’infiltration des eaux traitées III – LOGEMENT/CADRE DE VIE 7. Approbation du programme d’actions du Programme Local pour l’Habitat IV - PERSONNEL 8. Création d’un poste saisonnier à l’aérodrome V – CULTURE/SPORT 9. Adoption des tarifs 2008/2009 de la piscine intercommunale	(format .pdf, 144.5 Ko)
30 Janvier 2008	FINANCES 1. Débat d’orientation budgétaire 2. Engagement de crédits pour les investissements (budget général et budget des services eau et assainissement DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE 3. Aménagement des zones d’activité : lancement des études pour les schémas d’aménagement et de desserte VOIRIE 4. Approbation du programme de voirie et ouverture des crédits CULTURE/SPORT 5. Investissement pour l’école de musique : achat d’un clavier électronique	(format .pdf, 168.4 Ko)

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