••• Comptes-rendus des conseils communautaires
de la Communauté de Communes de Mimizan

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20 Décembre 2007	I - AFFAIRES GENERALES : PERSONNEL 1. Création d’un poste d’attaché pour la mission de communication 2. Création d’un poste à mi-temps d’éducateur des activités physiques et sportives 3. Convention de mise à disposition de personnel Communauté de Communes / Commune de Mimizan 4. Modification du régime indemnitaire du Conseiller des activités physiques et sportives 5. Création de poste pour avancement de grade en 2008 II - DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE 6. Implantations d’entreprises : dispositions foncières (fera l’objet d’un envoi séparé) 7. Convention d’objectifs OIT/ Communauté de Communes de Mimizan III - LOGEMENT/CADRE DE VIE 8. Aires d’accueil des gens du voyage 8.1 Aire de grand passage 8.2 Aire d’accueil d’Aureilhan 9. Adoption du nouveau Programme Local pour l’Habitat (2007-2013) IV - PROTECTION ET MISE EN VALEUR DE L’ENVIRONNEMENT EAU et ASSAINISSEMENT 10. Démarche globale de prévention des risques professionnels 11. SPANC : nouvelles modalités de contrôle 12. Tarifs prestations 13. Programmation des travaux pour 2008 14. Avenant marché concernant la réhabilitation de la station de pompage d’Aureilhan 15. Adoptions en non valeur V – SIVOM DES CANTONS DU PAYS DE BORN 16. Rapport annuel de l’exercice 2006 sur le service et la redevance	(format .pdf, 266.7 Ko)
10 Octobre 2007	I - AFFAIRES GENERALES – PERSONNEL 1) Fixation du taux de promotion 2) Indemnisation des frais d’hébergement dans le cadre de déplacements pour mission 3) Création d’un pôle retraites au sein du Centre de gestion des Landes : adhésion à ce nouveau service 4) Création d’un poste d’ingénieur territorial 5) Création d’un poste de technicien territorial 6) Création des postes pour avancement de grade 2007 II - DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE 7) Délégation à EPFL pour négocier l’acquisition d’un terrain III - CULTURE / SPORT 8) Ecole de musique : Adoption des tarifs 2007/2008 9) Piscine : Adoption d’un nouveau tarif plongée pour la période d’octobre à juin IV - ENVIRONNEMENT IVa - EAU et ASSAINISSEMENT 10) Attribution d’un marché à bons de commande 11) Tarifs des prestations du service des eaux 12) Restitution de parcelles 13) Admissions en non valeur des services eau et assainissement 14) Décisions modificatives budget 2007 du SPANC IVb - PROTECTION DU LITTORAL 15) Aire de dépôt pour le nettoyage du littoral Adoption projet de convention constitutive groupement d’achat communes littoral Désignation d’un représentant titulaire et d’un représentant suppléant de votre collectivité, choisis parmi les membres de la Commission d’Appel d’Offres. V – AMENAGEMENT DE L’ESPACE 16) Aménagement des abords du lac d’Aureilhan plan de financement des travaux (1ère tranche)	(format .pdf, 158.7 Ko)
13 Juin 2007	DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE Cité du Bois : procédure de Zone d’Aménagement Concertée (Z.A.C.) 1. Adoption du bilan de la concertation 2. Transfert de la maîtrise d’ouvrage de la Communauté de Communes à la commune de Mimizan FINANCES 3. Adoption en non valeur service général : deux dossiers PERSONNEL 4. Création d’un poste de conseiller des activités physiques et sportives 5. Création d’un poste saisonnier à l’aérodrome ENVIRONNEMENT 6. Désignation des délégués à la Commission Locale de l'Eau dans le cadre du SAGE du Bassin versant des étangs littoraux Born et Buch. POLITIQUE DU LOGEMENT ET DU CADRE DE VIE 7. Gestion de l’aire de grand passage des gens du voyage : adoption des tarifs, création d’une régie de recettes. FORMATION – TIC 8. Création d'un nouveau tarif pour le Centre Multimédia ATHENA EAU ET ASSAINISSEMENT 9. Abandon de créances 10. Inscriptions en non-valeurs 11. Rapport sur l’eau ANNEXES - Bilan de concertation - Rapport sur la qualité et le prix de l'eau	(format .pdf, 687.4 Ko)
28 Mars 2007	FINANCES 1. Vote compte administratif 2006 et approbation compte de gestion 2006 2. Affectation du résultat de l’exercice 2006 - budget général, eau, assainissement et SPANC 3. Budgets primitifs 2007 - budget principal et budgets annexes (lotissement artisanal de St Paul en Born, eau, assainissement et SPANC) 4. Vote du taux de Taxe Professionnelle Unique 2007 5. Dotation de solidarité communautaire 2007 6. Durée d’amortissement des acquisitions des biens mobiliers 2006 - budget général DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE Sylvicole Valley - déplacement de la pépinière d’entreprises : 7. Nouveaux tarifs pour la location des bureaux 8. Demande de subvention pour travaux 9. Cité du Bois : plan de financement et demande de subventions CULTURE – SPORTS 10. Tarifs piscine 2007/2008 SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS 11. Born et Eau Club, Aérodrome, CLES (Chômeurs Landes Emplois Solidarité) 12. Subvention à l’ADIE (Association pour le Droit à l’Initiative Economique) PERSONNEL 13. Création du poste Directeur Général des Services (D.G.S.) 14. Création de deux postes d’agents techniques au service assainissement TRAVAUX 15. Plan de financement prévisionnel de l’ouvrage de régulation du lac d’Aureilhan 16. Participation financière à la réfection de la piste cyclable des dunes (maîtrise d’ouvrage ONF) EAU et ASSAINISSEMENT 17. Fonds départemental d’aide financière aux familles	(format .pdf, 245 Ko)
07 Mars 2007	SOCIAL 1. Désignation des délégués communautaires qui siègeront en Conseil d’Administration du Centre Intercommunal d’Action Sociale 2. Résultats de la Commission de transfert des charges 3. Information sur la mise en œuvre de l’hospitalisation à domicile sur le secteur 4. Désignation d’un délégué « Sécurité Routière »	(format .pdf, 102 Ko)
14 Février 2007	FINANCES 1. Débat d’Orientation Budgétaire 2. Autorisation donnée au Président dans le cadre des dépenses d’investissement 3. Approbation du Compte Administratif et des Budgets Primitifs (principal et annexe) de l’OIT PERSONNEL 4. Modification du régime indemnitaire du grade d’attaché 5. Créations de postes d'adjoints techniques 1ère classe suite à réussite au concours DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE 6. Cité du Bois de Mimizan : point sur l’avancement du projet 7. Association Cité du Bois : demande de subvention EAU et ASSAINISSEMENT 8. Fonds départemental d’aide aux familles	(format .pdf, 156.5 Ko)

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