••• Comptes-rendus des conseils communautaires
de la Communauté de Communes de Mimizan

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22 Décembre 2005	I. SIVOM (rapporteur M LAMOTHE) .... 1. Présentation du rapport d’activité 2004 II. Finances (rapporteur Monsieur BOURDEN) .... 2. Décision Modificative N°1 .... 3. Etalement sur cinq ans du fonds de concours .... 4. Admissions en non valeur .... 5. Tarifs Eau et Assainissement .... 6. Renouvellement du contrat d’assurance pour les risques statutaires du personnel III. Personnel (M BOURDEN) .... 7. Création d’un poste d’agent technique principal IV. Etablissement Public Foncier Local - EPFL - (rapporteur M BOURDEN) .... 8. Désignation de deux délégués titulaires et de deux délégués suppléants V. Tourisme – OIT - (rapporteur M BOURDEN) .... 9. Subvention pour apurement déficit 2004 VI. Culture (rapporteur M RINGEVAL) .... 10. Tarifs Centre Multimédia VII. Association Cité du Bois (rapporteur M BILLAC) .... 11. Demande de subvention pour la mission de recueil, de tri et d’organisation des informations liées à la construction bois VIII. Eau et Assainissement (rapporteur M BOURDEN) .... 12. Affaire PEREIRA	(format .pdf, 91.9 Ko)
05 Octobre 2005	I. Développement Economique (rapporteur Monsieur LAMOTHE) .... Cellule T.I.C. : proposition de changement de tarifs II. Travaux (rapporteur Madame DUMEN) .... Attribution du marché de voirie 2005 III. Ecole de Musique (rapporteur M RINGEVAL) .... Tarifs 2005/2006 .... Rémunération des professeurs vacataires .... Frais de déplacement IV. Subventions aux Associations (rapporteur M RINGEVAL) .... Subvention à l’AAPPMA V. Eau et Assainissement (rapporteur M BOUCHOT) .... Adoption des nouveaux règlements pour les services Eau et Assainissement .... Création du « Service Public d’Assainissement Non Collectif » (SPANC) VI. SYDEC (rapporteur M BOUCHOT) .... Adhésion du Syndicat Mixte de Pouillon au SYDEC	(format .pdf, 128.3 Ko)
29 Juin 2005	- Etablissement Public Foncier Local - Personnel - Aire de grand passage gens du voyage - Tarifs piscine 2005/2006 - Indemnisation des professeurs de musique jury d’examen 2004/2005 - Adhésion du Syndicat Intercommunal de Pouillon au SYDEC - Admission en non valeur du Service Général - Avenants travaux Office de Tourisme de Mimizan - Service Eau et Assainissement - Cité du Bois	(format .pdf, 103 Ko)
06 Avril 2005	- Compte Administratif 2004 – Budget Général - Compte Administratif 2004 – Budget Eau et Assainissement - Compte de Gestion 2004 – Budget Général - Compte de Gestion 2004 – Budget Eau et Assainissement - Affectation du Résultat 2004 - Budget Général - Affectation du Résultat 2004 - Budget Eau et Assainissement - Durée d’amortissement des biens acquis en 2004 - Dotation de solidarité communautaire en 2005 - Examen du Compte Administratif 2004 de l’OIT - Examen du Budget Primitif 2005 de l’OIT - Contrat de Station - Loyer de l’OIT - Subvention aux associations - Adhésion à IGECOM 40 - Budget Primitif 2005 – Budget Général - Budget Primitif 2005 – Budget Eau et Assainissement - Vote du taux de Taxe Professionnelle - Subvention ADIE - Adhésion GIP Mission Littoral - Créations de postes pour les services Eau et Assainissement - Admissions en non valeur services Eau et Assainissement	(format .pdf, 172.7 Ko)
02 Mars 2005	I. Débat d’Orientations Budgétaires II. Autorisation donnée au Président pour le mandatement des dépenses d’Investissement III. Attribution du marché de la piste cyclable St Paul – Lespecier IV. Attribution du marché de restructuration de la filière boues de la station d’épuration V. Adoption de la convention pour la réalisation de la piste cyclable Ste Eulalie – Mimizan VI. Avenant au marché de travaux de l’Office Intercommunal du Tourisme VII. Subvention au C.D.T.L. pour le centenaire de la Côte d’Argent VIII. Prix du Master concevoir et réaliser avec le Bois	(format .pdf, 128.3 Ko)

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