••• Comptes-rendus des conseils communautaires
de la Communauté de Communes de Mimizan

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08 Décembre 2004	I. A.N.P.E. 1) Déplacement de l’A.N.P.E. : motion de protestation II. FINANCES 2) Décision modificative du budget général 3) Etalement sur 5 ans du fonds de concours pour l’extension du centre de secours 4) Tarifs de la salle de réunion de la Communauté de Communes 5) Délégation d’attribution au Président de la Communauté de Communes pour la réalisation de lignes de trésorerie 6) Modification de la délégation donnée au Président pour les Marchés Publics III. TOURISME 7) Travaux de l’OIT : nouveau plan de financement IV. TRAVAUX 8) Attribution du marché de voirie 9) Zone d’activité du Born : cession de biens matériels issus de l’aire de stockage de bois V. EAU et ASSAINISSEMENT 10) Décisions modificatives des budgets eau et assainissement 11) Admissions en non valeur 12) Directive cadre européenne sur l’eau 13) Implantation d’un relais pour le Ministère de l’Intérieur sur le château d’eau VI. ORDURES MENAGERES 14) Rapport annuel 2003 du SIVOM des Pays de Born	(format .pdf, 150.8 Ko)
29 Septembre 2004	1. Cité du bois : étude de programmation, plan de financement 2. Aire d'accueil des gens du voyage : plan de financement 3. Attribution des marchés publics concernant la construction de l'Office intercommunal du tourisme 4. Tarifs école de musique 2004/2005 5. Contentieux Pereira : autorisation d'ester en justice 6. Admission en non valeur Service eau et assainissement 7. Zonage d'assainissement	CR non disponible en ligne.

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