••• Comptes-rendus des conseils communautaires
de la Communauté de Communes de Mimizan

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28 Juillet 2010	I – AFFAIRES GENERALES / FINANCES / PERSONNEL 1.Décision modificative n°1 budget principal II – DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE / TOURISME 2.Opération Urbaine collective : étude préalable et groupement de commandes 3.Opération Urbaine collective : désignation des délégués de la CAO au groupement de commandes III– MISE EN VALEUR DE L’ENVIRONNEMENT 4.Avenant au marché de maîtrise d’œuvre pour la renaturation des berges du Courant de Mimizan	(format .pdf, 52.3 Ko)
07 Juillet 2010	/	(format .pdf, 224.8 Ko)
01 Juillet 2010	/	(format .pdf, 45.4 Ko)
19 Mai 2010	I – AFFAIRES GENERALES / FINANCES / PERSONNEL 1. Révision du régime indemnitaire (suite) 2. Engagement des dépenses d’investissement 3. Remboursement des frais de repas des agents en mission ou en stage 4. Approbation du compte de gestion 2009 5. Approbation du Compte Administratif 2009 – budget général et budget annexe lotissement du Gilles 6. Affectation du résultat 2009 7. Création d’un poste d’assistant spécialisé d’enseignement artistique 8. Création d’un poste d’adjoint technique territorial de 2ème classe 9. Création d’un poste d’adjoint administratif territorial principal de 2ème de classe 10. Détermination du jour de solidarité 11. Vote du budget primitif 2010 (budget principal et budget annexe lotissement du Gilles) 12. Vote du taux relais de la « compensation-relais » dans le cadre de la réforme de la Taxe Professionnelle 13. Vote de la dotation de solidarité 2010 14. Dotation aux amortissements 15. Admission en non valeur – budget général 16. Subventions aux associations 17. Création de postes saisonniers (aérodrome et taxe de séjour) II – DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE / TOURISME 18. Programme cyclable 2009 : approbation du plan de financement final 19. Projet de piste cyclable Bias –Mimizan : acquisition des surfaces nécessaires 20. Projet de piste cyclable Bias –Mimizan : promesses de vente (suite) III – PROTECTION ET MISE EN VALEUR DE L’ENVIRONNEMENT Eau et assainissement 21. Engagement des dépenses d'investissement 22. Durée des amortissements 23. Adoption de la politique Qualité- Sécurité- Environnement du service des eaux 24. Lancement de la procédure pour la mise en place des périmètres de protection et pour l'autorisation d'exploiter le forage de l'aérodrome 25. Admissions en non valeur 26. Abandons de créances 27. Approbation des Comptes de gestion 2009 28. Approbation des Comptes Administratifs 2009 budgets annexes eau, assainissement, assainissement non collectif 29. Affectation des résultats 2009 30. Vote des budgets primitifs 2010 eau, assainissement, assainissement non collectif Rivières et lac, espaces naturels 31. Navigation et ancrage sur le lac d’Aureilhan-Mimizan : nouveaux tarifs et instauration de périodes différenciées 32. Demande de subvention au titre du FSUE travaux d’urgence sur les rivières 33. Demande de subvention au titre du FSUE pour les biens non assurables 34. Groupement de commandes pour la réalisation des aires de dépôt du littoral : choix des entreprises et montants des marchés suite à Appel d’Offres Ouvert 35. Berges du Courant de Mimizan : plan de financement mission de maîtrise d’œuvre relative aux travaux de renaturation IV – VOIRIE 36. Approbation du programme voirie 2010 V – CULTURE / ANIMATION 37. Demande de subvention acquisition instruments école de musique	(format .pdf, 31.6 Ko)
19 Mai 2010	I – AFFAIRES GENERALES / FINANCES / PERSONNEL (Rapporteur Monsieur le Président) 1. Débat d’orientation budgétaire – budget général II – PROTECTION ET MISE EN VALEUR DE L’ENVIRONNEMENT Eau et assainissement (rapporteur Monsieur le Président) 2. Débat d’orientation budgétaire – budgets annexes eau, assainissement et assainissement collectif	(format .pdf, 24.9 Ko)
14 Avril 2010	I – AFFAIRES GENERALES / FINANCES / PERSONNEL 1. Vote du budget primitif 2010 (budget principal et budget annexe lotissement du Gilles) 2. Vote du taux relais de la « compensation-relais » dans le cadre de la réforme de la Taxe Professionnelle 3. Vote de la dotation de solidarité 2010 4. Dotation aux amortissements 5. Admission en non valeur – budget général 6. Subventions aux associations 7. Création de postes saisonniers (aérodrome et taxe de séjour) II – PROTECTION ET MISE EN VALEUR DE L’ENVIRONNEMENT Eau et assainissement 8. Admissions en non valeur Rivières, lac et espaces naturels 9. Berges du Courant de Mimizan : plan de financement mission de maîtrise d’œuvre relative aux travaux de renaturation III – Voirie 10. Approbation du programme voirie 2010 IV – CULTURE / ANIMATION 11. Demande de subvention acquisition instruments école de musique	(format .pdf, 236.4 Ko)
24 Mars 2010	I – AFFAIRES GENERALES / FINANCES / PERSONNEL 1. Approbation du compte de gestion 2009 2. Approbation du Compte Administratif 2009 – budget général et budget annexe lotissement du Gilles 3. Affectation du résultat 2009 4. Création d’un poste d’assistant spécialisé d’enseignement artistique 5. Création d’un poste d’adjoint technique territorial de 2ème classe 6. Création d’un poste d’adjoint administratif territorial principal de 2ème de classe 7. Détermination du jour de solidarité II – DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE / TOURISME 8. Projet de piste cyclable Bias –Mimizan : promesses de vente suite III – PROTECTION ET MISE EN VALEUR DE L’ENVIRONNEMENT Eau et assainissement 9. Approbation des Comptes de gestion 2009 10. Approbation des Comptes Administratifs 2009 budgets annexes eau, assainissement, assainissement non collectif 11. Affectation des résultats 2009 12. Vote des budgets primitifs 2010 eau, assainissement, assainissement non collectif	(format .pdf, 253.4 Ko)
24 Février 2010	I – AFFAIRES GENERALES / FINANCES / PERSONNEL 1. Débat d’orientations budgétaires 2. Engagement des dépenses d’investissement 3. Recomposition des commissions (et obligatoirement développement économique, social/logement, finances administration générale) 4. Nouvelles délégations aux différents organismes publics 5. Remboursement des frais de repas des agents en mission ou en stage II – DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE / TOURISME 6. Programme cyclable 2009 : approbation du plan de financement final 7. Projet de piste cyclable Bias –Mimizan : acquisition des surfaces nécessaires III – PROTECTION ET MISE EN VALEUR DE L’ENVIRONNEMENT Eau et assainissement 8. Débat d’orientations budgétaires budgets annexes eau, assainissement et assainissement non collectif 9. Engagement des dépenses d'investissement 10. Durée des amortissements 11. Adoption de la politique Qualité- Sécurité- Environnement du service des eaux 12. Lancement de la procédure pour la mise en place des périmètres de protection et pour l'autorisation d'exploiter le forage de l'aérodrome 13. Admissions en non valeur 14. Abandons de créances Rivières et lac, espaces naturels 15. Navigation et ancrage sur le lac d’Aureilhan-Mimizan : nouveaux tarifs et instauration de périodes différenciées 16. Demande de subvention au titre du FSUE travaux d’urgence sur les rivières 17. Demande de subvention au titre du FSUE pour les biens non assurables 18. Groupement de commandes pour la réalisation des aires de dépôt du littoral : choix des entreprises et montants des marchés suite à Appel d’Offres Ouvert	(format .pdf, 297.8 Ko)
18 Janvier 2010	I – AFFAIRES GENERALES / FINANCES / PERSONNEL 1) - Régime indemnitaire du personnel	(format .pdf, 86.9 Ko)

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